CASTELLA Francis Maire de Sainte Colombe sur Seine

Conseil Municipal

De la commune de

Sainte-Colombe-sur-Seine

Séance du 21 mars 2016 (20 h)

Présents : Francis CASTELLA, Jean-Claude PUCH, Jean-Michel THIERY, Jean-Michel GUIRADO, Cécile BERTAT, Yvon ORMANCEY, Nathalie NORBERT, Christel DURAND, Virginie VIGNOTTE, Angélique VERHEYDEN

Excusés : Christine GUILLEMAN (excusée), Cyril MAYER (pouvoir à Yvon ORMANCEY), Catherine SANCHEZ (pouvoir à Cécile BERTAT), David FISCHER (excusé), Yann REMY (pouvoir à Jean-Michel GUIRADO)

Président de séance : Francis CASTELLA

Secrétaire de séance : Jean-Michel THIERY

Le Maire ouvre la séance à 20 heures.

Lecture est donnée du procès-verbal de la précédente réunion qui est adopté à l’unanimité

ACQUISITIONS ET CESSIONS 2015

Le maire présente le bilan 2015 des acquisitions et cessions 2015 :

La commune n’a réalisé aucune acquisition en 2015.

Elle a vendu une parcelle cadastrée ZE 265 d’une contenance de 4,50 ares à Monsieur Jimmy Lombard et Melle Carmen Schwartz pour un montant de 2 700,00 €.

COMPTES ADMINISTRATIFS 2015:

Le maire présente les comptes administratifs :

Budget Eau et Assainissement :

Budget Lotissement Champs Nagars

Budget Principal

Le Maire quitte la salle, les comptes sont soumis au vote par Mr PUCH, premier adjoint.

Le conseil municipal :

• constate que les valeurs sont conformes aux comptes de gestion

• vote et arrête les résultats définitifs tels qu’ils sont présentés ci-dessus, à l’unanimité.

AFFECTATION DES RESULTATS

Sur proposition du Maire, le conseil municipal délibère sur l’affectation des résultats

• budget Eau/Assainissement : 20 306,70 € affectés au compte 1068

• budget principal : 118 621,08 € affectés au compte 1068.

BUDGETS PRIMITIFS 2016

Budget Eau et Assainissement 

Budget voté à l’unanimité.

Budget Lotissement Champs Nagars

Budget voté à l’unanimité.

Budget Principal

Budget voté à l’unanimité

Subventions aux associations

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, arrête le montant des subventions attribuées aux associations :

TAUX D’IMPOSITION

Le conseil décide à l'unanimité de ne pas modifier les taux d'imposition

Taxe d'habitation 12,33%

Foncier bâti 15,59%

Foncier non bâti 29,65%

Contribution foncière des entreprises : 11,65%

Travaux salle des fêtes :

Suite à la proposition de la commission des travaux, le conseil municipal accepte à l’unanimité le devis de l’entreprise Sambrotta Patrice d’Ampilly le sec, pour les travaux de rénovation de la salle des fêtes. Il décide également la variante pour la remise en état de la toiture de la galerie couverte en Eternit. L’entreprise propose d’enlever cette couverture et de la remplacer par une couverture type « bac acier ». Cette opération engendre une dépense supplémentaire de 17 800,00 €.

Afin de financer au mieux cette action, le conseil municipal décide de solliciter une aide au titre du Fonds de soutien à l’investissement public local. Un dossier a été déposé à ce titre auprès des services de la Préfecture.

De même, afin de ne pas alourdir inutilement le budget, considérant qu’il s’agit là d’un investissement à long terme et observant que trois emprunts sont échus, le conseil municipal décide de souscrire un emprunt de 50 000,00€.

Il charge le maire de signer tous les documents auprès de l’organisme prêteur le mieux disant.

Travaux de voirie confiés au SIVOM

Devant les contraintes liées à la règlementation, il est impossible d’installer des ralentisseurs type « gendarme couché » sur l’allée de Chavognier et sur la rue Montchemin. Ces travaux sont inclus dans le marché lancé par le SIVOM. Le conseil municipal décide donc de remplacer ces ralentisseurs par des chicanes ou écluses.

Des contacts seront pris auprès du Conseil départemental (MICA) pour étudier cette possibilité.

Personnel communal

Un agent mis à disposition par le Centre de Gestion a rejoint l’équipe des services techniques. Son contrat de trois mois, renouvelé une fois, arrive à son terme,( contrat dans lequel la commune ne payait que ses indemnités de déplacement). Il convient donc d’étudier sa situation. Sachant qu’un agent titulaire est en arrêt longue durée et ne reprendra pas le travail dans l’équipe pour raison de santé, il convient donc d’envisager son remplacement.

La commission du personnel, après entretien et contacts avec le CdG21, propose d’engager cet agent à compter du 1^er avril 2016 pour une durée d’un an renouvelable une fois, en prenant à son compte la totalité du salaire et des charges, agent de 2^ème classe, 9^ème échelon avec supplément familial de traitement et IAT (primes).

A la fin de cette période, la situation sera à nouveau considérée (en fonction des modifications engendrées par la loi NOTRe, le budget eau-assainissement devant être totalement transféré à la Communauté de communes du Pays Châtillonnais.).

Cette proposition est acceptée à l’unanimité.

Lotissement Champs Nagars 2

Pour donner suite aux remarques de certains propriétaires de cette partie du lotissement, après relecture du règlement (article 2.6.5 stationnement ) et lecture des plans, il est confirmé que les emplacements de stationnement réservés aux acquéreurs sont propriétés de ces derniers. La commune s’était engagée à aménager ces emplacements lors de la création du lotissement, ce qui a été fait. En aucun cas il est du devoir de la commune d’effectuer par la suite des travaux sur des terrains privés.

Un courrier sera envoyé à chaque propriétaire pour information.

INFORMATIONS DIVERSES

1. La commission communale des impôts se réunira le 4 avril 2016.

2. Le maire donne des informations dans le cadre du programme de prévention des déchets.

3. Comme suite donnée à un courrier, une réunion se tiendra à la mairie mercredi 30 mars à 18 h 30 entre riverains pour organiser l’accès à des parcelles enclavées (jardins particuliers).

Séance levée à 23 h 30.

Conseil Municipal

De la commune de

Sainte-Colombe-sur-Seine

Séance du 9 novembre 2015 (20 h)

Présents :         Francis CASTELLA, Jean-Claude PUCH, Jean-Michel THIERY, Jean-Michel GUIRADO, Cécile BERTAT, Christine GUILLEMAN, Catherine SANCHEZ, Cyril MAYER, Nathalie NORBERT, Yann REMY, Christel DURAND, Virginie VIGNOTTE,

Excusée : Yvon ORMANCEY (pouvoir à Jean-Claude PUCH), David FISCHER (pouvoir à Cyril MAYER), (excusé), Angélique VERHEYDEN (pouvoir à Catherine SANCHEZ)

Président de séance : Francis CASTELLA

Secrétaire de séance : Cécile BERTAT

Le Maire ouvre la séance à 20 heures et fait lecture est du procès-verbal de la précédente réunion qui est adopté à l’unanimité

TRAVAUX DE VOIRIE 2016

La commission des travaux propose au conseil municipal, après avoir concerté IDEGEO, le choix de travaux de voirie suivants :

• Reprise des trottoirs et de la chaussée au lotissement PIQUE VENT (estimatif SIVOM : 169 562 € HT)
• Mise en place de 4 ralentisseurs ; 2 rue Montchemin et 2 à Chavognier (estimatif SIVOM 4137€/ HT l’un, soit un total de 16 548€)

Le conseil municipal, à l’unanimité

Arrête le programme des travaux de voirie 2016 pour un montant de 186 110 € HT – 223 332 € TTC

Décide de confier la maîtrise d’ouvrage des travaux au SIVOM.

COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES TRAVAUX

La commission des travaux propose :

• La pose d’un grillage le long du stade afin de créer un parking extérieur d’environ 40 places,
• L’acquisition d’une parcelle de 58 ares (en bordure de l’allée de Chavognier) appartenant à Madame APECHE en vue du projet d’allée piétonne,
• La réfection de l’intérieur des panneaux d’affichage,
• La pose de panneaux d’affichage plus grands à Gros Cul et à Chavognier,
• L’installation d’un panneau d’affichage à l’intérieur de la salle des fêtes pour les rendez-vous de la MJC et un au stade à la demande de la Joyeuse Pétanque Colombine (JPC)
• L’abattage d’un arbre rue Montchemin (une demande de devis sera faite)
• Des emplacements pour les nouveaux bancs et poubelles

Le conseil municipal accepte ces propositions

Le conseil a refusé les 2 propositions suivantes

• Le souhait du GAEC DU LAVOIR de déplacer un chemin route de CERILLY
• La demande d’achat de terrain communal jouxtant le stade de la part d’un particulier

DEMANDE DE SUBVENTION DETR

Il est proposé au conseil municipal d’adopter le projet de clôture du stade afin de solliciter de l’état une subvention DETR (subvention estimée entre 30 et 40%)

• Le devis de ces travaux s’élève à 6790€ ht
• Il est prévu d’y adjoindre un devis concernant le remplacement des filets

Ce projet est accepté à l’unanimité

CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE

Le Maire invite les Conseillers Municipaux à se rendre au défilé et leur donne rendez vous à 9h30 devant la mairie

ORGANISATION DES ELECTIONS REGIONALES DU 6 ET 13 DECEMBRE 2015

Un tableau de permanences est établi pour assurer ces 2 tours de scrutin

CONVENTIONS JPC ET UCCF

La commission des travaux a élaboré une convention pour la mise à disposition du stade et des vestiaires.

Un état des lieux sera effectué lors de la signature.

Une convention similaire sera établie pour la mise à disposition de la salle des fêtes à la MJC.

MODIFICATION DE LA DELIBERATION CADRE PORTANT SUR LE REGIME INDEMNITAIRE

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la modification de la délibération cadre portant sur le régime indemnitaire

Une enveloppe est décidée au vote du budget et ne peut en aucun cas dépasser la somme votée, pour 2015 elle s’élève à 13000€

INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDJET AU RECEVEUR

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la réversion d’une indemnité budget de 431,91€ brut et une indemnité de conseil de 30,49 € brut au receveur

DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRINCIPAL N°2

Le Maire informe le Conseil Municipal que le budget voté pour la rémunération du personnel 2015 ne sera pas suffisant.

Les raisons de ce dépassement de budget sont dues

• A la régularisation de demi traitement à plein traitement de l’année 2014 sur 2015, suite à la décision du Comité Médical de placer un agent en congé de longue maladie.
• Aux cotisations CNRACL versées par la commune pour un agent en détachement.

Le Maire précise que ces dépenses sont compensées en recettes par le remboursement

• Le remboursement des salaires versés par l’assurance statutaire et
• Le remboursement des cotisations CNRACL par le nouvel employeur et de l’agent en détachement.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la décision modificative

QUESTIONS DIVERSES

• Le Maire informe le Conseil Municipal qu’à la suite de la reconstruction du pont de Roche en juin 2015, une contre expertise se tiendra le 24 novembre 2015.
• Le Maire informe le Conseil Municipal que le recensement aura lieu à partir du 21 janvier 2016

2 personnes seront recrutées à cet effet

Dorénavant, les réponses au questionnaire pourront s’effectuer par informatique ou par papier

• Le Maire et le Conseil Municipal déplorent la fermeture de WELDOM le 31 octobre 2015, cela malgré un chiffre d’affaire correct.
• Le Maire a assisté au conseil d’école.
• Un adjoint ayant assisté à une réunion sur les risques routiers, nous informe :
  • que 30% des accidents sont dus à l’alcool et 21% à la drogue
  • que les réductions de chaussées et plantations de végétaux sont préférables aux ralentisseurs
• Le Maire fait part au Conseil Municipal d’un courrier provenant d’une commune qui refuse de payer les NAP : celles-ci étant devenues « périscolaires » donc compétence de la Communauté de commune

Le Conseil Municipal accepte la proposition du Maire de transférer ce courrier à la Communauté de Commune.

• Remerciement de la Boule Amicale Colombine (BAC) pour la subvention allouée
• Une conseillère se renseigne sur l’origine des tarifs de location de la salle des fêtes

Le Maire informe que ces tarifs sont pris par délibération du Conseil Municipal et peuvent être remise à l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal.

La séance est levée à 22h15.

Conseil Municipal

De la commune de

Sainte-Colombe-sur-Seine

Séance du 26 avril 2015 (20 h)

Présents : Francis CASTELLA, Jean-Claude PUCH, Jean-Michel THIERY, Jean-Michel GUIRADO, Yvon ORMANCEY, Catherine SANCHEZ, Christel DURAND, Cyril MAYER, Yann REMY, Angélique VERHEYDEN, Nathalie NORBERT, Virginie VIGNOTTE

Absents : Cécile BERTAT (pouvoir donné à Jean-Michel THIERY), David FISCHER (pouvoir donné à Catherine SANCHEZ, Christine GUILLEMAN

Président de séance : Francis CASTELLA

Secrétaire de séance: Catherine SANCHEZ

Lecture est donnée du procès-verbal de la précédente réunion qui est adopté à l’unanimité.

Budget eau et assainissement : présentation en non valeur

La trésorerie a transmis 2 états de demandes d'admissions en non valeur.

Ils correspondent à des titres des exercices 2012 pour 1 056,42 € et 2013 pour 677,53€.

Il s'agit de recettes qui n'ont pu être recouvrées malgré les procédures employées (pas de revenu saisissable, surendettement) Il convient de régulariser la situation budgétaire de l'eau & assainissement ; de les admettre en non valeur.

Le conseil municipal adopte à l’unanimité la mise en non valeur des sommes ci-dessus.

Ratios d’avancement de grade :

Suite à l’avis favorable du Comité Technique Paritaire en date du 16 avril 2015, Corinne LENZINI est promue ATSEM principale 2^ème classe à partir du 27 avril 2015.

Achat matériel salle des fêtes, services techniques :

Concernant la salle des fêtes il est prévu de racheter :

 Des chaises (entre 50 et 100 suivant l’offre commerciale),

 Une douzaine de tables (environ 200€),

 De la vaisselle (verres ballons, flûtes, verres à jus de fruits….)

Concernant les services techniques il est prévu de racheter :

 Une petite tondeuse tractée pour le contour des arbres,

 Une débrousailleuse (une remarque a été faite concernant l’achat de gants qui diminueraient l’effet de vibration de la machine ; à voir). On s’interroge aussi à du matériel électrique qui présente l’avantage de moins vibrer.

 Matériel de marquage au sol entre 5000 € et 7000 € (matériel + peinture), ce qui serait, sur du long terme, plus avantageux que de faire intervenir une entreprise.

Préparation de la rentrée scolaire 2015 :

L’effectif des enfants est susceptible d’augmenter légèrement ce qui aurait pour conséquence l’ouverture d’une classe. Deux idées ont été émises : la location d’une structure modulable ou la transformation en salle de classe de la salle informatique qui serait installée ailleurs.

L’éducation nationale a d’ors et déjà détaché un maître en sur numéraire qui pourra intervenir dans n’importe qu’elle classe.

La pérennité de l’équipe enseignante est acquise ; aucun mouvement n’est prévu.

Concernant les NAP, le projet est validé pour 3ans. Un point a été fait au niveau des animateurs, le bilan est plutôt positif. On constate qu’un noyau de 70 à 80 enfants est présent chaque semaine, en élémentaire et une trentaine en maternelle.

La qualité des activités proposée est très appréciée car on constate, surtout chez les plus petits, une légère évolution de l’effectif.

Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde :

En cas de catastrophe naturelle le PCC, Poste de Commandement Communal, est la mairie. Le maire et les adjoints en assurent la mise en œuvre assistés par l’ensemble des conseillers municipaux, des agents communaux, professionnels de santé....

Questions diverses :

• La reconstruction du pont de roche pourrait commencer mi-mai. Le montant des travaux est de 85 000 € à partager avec la mairie d’Etrochey. L’assurance de la commune de Ste Colombe prend bien 50 % en charge mais celle d’Etrochey est en attente de l’accord final de sa compagnie.

Monsieur le Maire propose de conclure une convention de partenariat financier entre les deux communes.

Le projet de convention a été soumis à la commune d’Etrochey.

Après lecture de la dite convention, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la signature de la convention de partenariat financier entre les communes de Sainte-Colombe-sur-Seine et Etrochey concernant la reconstruction du Pont de Roche.

• Suite au conseil municipal du 26 janvier l’UCCF a fait parvenir un courrier en date du 2 avril, nous informant de son mécontentement par rapport aux dégradations des vestiaires. Ils souhaitent que les réparations soient effectuées et que le luminaire d’éclairage du stade soit remis en état. Le conseil précise qu’une demande a été faite au SICECO et à l’entreprise LIRELEC.

• La Communauté de Communes propose une réunion publique pour une information sur la possibilité d’avoir un composteur à la maison.

Elle se déroulera le 18 mai 2015 au centre social à 19h.

• Suite à une demande émanant des animateurs du périscolaire pour bénéficier d’un parcours boisé, Une idée a été lancée pour réhabiliter le petit bois vers l’école. En effet il possède plusieurs essences d’arbres. Il serait intéressant de proposer un parcours pédagogique et les enfants du village pourraient en profiter pour jouer pendant les centres de loisirs.

• Un Sainte Co Info sera publié très prochainement.

• Deux réunions de quartier auront lieu :

Le 4 juin 2015 à 18h30 à la mairie,

Le 5 juin 2015 à 18h30 à la salle des fêtes.

• Le conseil municipal prévoit une visite du château d’eau et une sortie forestière avec Monsieur Pellegrini.

• Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des courriers :

  • De la sécurité routière invitant à une réunion d’information en vue d’atténuer les risques routiers. Messieurs PUCH et ORMANCEY y participeront.

  • Du Conseil Général concernant la mise en place d’une phase d’installation de fibre optique pour 2016 sur notre commune et le Châtillonnais.

  • De l’Amicale des Parents d’Elèves en remerciement de la subvention donnée par la mairie.

• Le lycée de la Barotte en partenariat avec le SICEC et l’association SURFRIDER sont venus nettoyer une infime partie de la rivière sur environ 300 mètres. L’importance des déchets retrouvés est ENORME : des sacs complets de canettes de bière, des roues de vélos et poussettes, un vélo enfant entier, des casseroles, des cuvettes, des couverts, des gravats, sacs plastiques, etc…sans compter sur les berges nombre de mégots, papiers, verres cassés.

Il serait bien que chacun prenne conscience de la nature qui nous entoure et qu’il la respecte. La rivière et ses berges ne sont pas une décharge !!

La séance est levée à 22h30.