CASTELLA Francis Maire de Sainte Colombe sur Seine

Conseil Municipal

De la commune de

Sainte-Colombe-sur-Seine

Séance du 26 avril 2015 (20 h)

Présents : Francis CASTELLA, Jean-Claude PUCH, Jean-Michel THIERY, Jean-Michel GUIRADO, Yvon ORMANCEY, Catherine SANCHEZ, Christel DURAND, Cyril MAYER, Yann REMY, Angélique VERHEYDEN, Nathalie NORBERT, Virginie VIGNOTTE

Absents : Cécile BERTAT (pouvoir donné à Jean-Michel THIERY), David FISCHER (pouvoir donné à Catherine SANCHEZ, Christine GUILLEMAN

Président de séance : Francis CASTELLA

Secrétaire de séance: Catherine SANCHEZ

Lecture est donnée du procès-verbal de la précédente réunion qui est adopté à l’unanimité.

Budget eau et assainissement : présentation en non valeur

La trésorerie a transmis 2 états de demandes d'admissions en non valeur.

Ils correspondent à des titres des exercices 2012 pour 1 056,42 € et 2013 pour 677,53€.

Il s'agit de recettes qui n'ont pu être recouvrées malgré les procédures employées (pas de revenu saisissable, surendettement) Il convient de régulariser la situation budgétaire de l'eau & assainissement ; de les admettre en non valeur.

Le conseil municipal adopte à l’unanimité la mise en non valeur des sommes ci-dessus.

Ratios d’avancement de grade :

Suite à l’avis favorable du Comité Technique Paritaire en date du 16 avril 2015, Corinne LENZINI est promue ATSEM principale 2^ème classe à partir du 27 avril 2015.

Achat matériel salle des fêtes, services techniques :

Concernant la salle des fêtes il est prévu de racheter :

 Des chaises (entre 50 et 100 suivant l’offre commerciale),

 Une douzaine de tables (environ 200€),

 De la vaisselle (verres ballons, flûtes, verres à jus de fruits….)

Concernant les services techniques il est prévu de racheter :

 Une petite tondeuse tractée pour le contour des arbres,

 Une débrousailleuse (une remarque a été faite concernant l’achat de gants qui diminueraient l’effet de vibration de la machine ; à voir). On s’interroge aussi à du matériel électrique qui présente l’avantage de moins vibrer.

 Matériel de marquage au sol entre 5000 € et 7000 € (matériel + peinture), ce qui serait, sur du long terme, plus avantageux que de faire intervenir une entreprise.

Préparation de la rentrée scolaire 2015 :

L’effectif des enfants est susceptible d’augmenter légèrement ce qui aurait pour conséquence l’ouverture d’une classe. Deux idées ont été émises : la location d’une structure modulable ou la transformation en salle de classe de la salle informatique qui serait installée ailleurs.

L’éducation nationale a d’ors et déjà détaché un maître en sur numéraire qui pourra intervenir dans n’importe qu’elle classe.

La pérennité de l’équipe enseignante est acquise ; aucun mouvement n’est prévu.

Concernant les NAP, le projet est validé pour 3ans. Un point a été fait au niveau des animateurs, le bilan est plutôt positif. On constate qu’un noyau de 70 à 80 enfants est présent chaque semaine, en élémentaire et une trentaine en maternelle.

La qualité des activités proposée est très appréciée car on constate, surtout chez les plus petits, une légère évolution de l’effectif.

Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde :

En cas de catastrophe naturelle le PCC, Poste de Commandement Communal, est la mairie. Le maire et les adjoints en assurent la mise en œuvre assistés par l’ensemble des conseillers municipaux, des agents communaux, professionnels de santé....

Questions diverses :

• La reconstruction du pont de roche pourrait commencer mi-mai. Le montant des travaux est de 85 000 € à partager avec la mairie d’Etrochey. L’assurance de la commune de Ste Colombe prend bien 50 % en charge mais celle d’Etrochey est en attente de l’accord final de sa compagnie.

Monsieur le Maire propose de conclure une convention de partenariat financier entre les deux communes.

Le projet de convention a été soumis à la commune d’Etrochey.

Après lecture de la dite convention, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la signature de la convention de partenariat financier entre les communes de Sainte-Colombe-sur-Seine et Etrochey concernant la reconstruction du Pont de Roche.

• Suite au conseil municipal du 26 janvier l’UCCF a fait parvenir un courrier en date du 2 avril, nous informant de son mécontentement par rapport aux dégradations des vestiaires. Ils souhaitent que les réparations soient effectuées et que le luminaire d’éclairage du stade soit remis en état. Le conseil précise qu’une demande a été faite au SICECO et à l’entreprise LIRELEC.

• La Communauté de Communes propose une réunion publique pour une information sur la possibilité d’avoir un composteur à la maison.

Elle se déroulera le 18 mai 2015 au centre social à 19h.

• Suite à une demande émanant des animateurs du périscolaire pour bénéficier d’un parcours boisé, Une idée a été lancée pour réhabiliter le petit bois vers l’école. En effet il possède plusieurs essences d’arbres. Il serait intéressant de proposer un parcours pédagogique et les enfants du village pourraient en profiter pour jouer pendant les centres de loisirs.

• Un Sainte Co Info sera publié très prochainement.

• Deux réunions de quartier auront lieu :

Le 4 juin 2015 à 18h30 à la mairie,

Le 5 juin 2015 à 18h30 à la salle des fêtes.

• Le conseil municipal prévoit une visite du château d’eau et une sortie forestière avec Monsieur Pellegrini.

• Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des courriers :

  • De la sécurité routière invitant à une réunion d’information en vue d’atténuer les risques routiers. Messieurs PUCH et ORMANCEY y participeront.

  • Du Conseil Général concernant la mise en place d’une phase d’installation de fibre optique pour 2016 sur notre commune et le Châtillonnais.

  • De l’Amicale des Parents d’Elèves en remerciement de la subvention donnée par la mairie.

• Le lycée de la Barotte en partenariat avec le SICEC et l’association SURFRIDER sont venus nettoyer une infime partie de la rivière sur environ 300 mètres. L’importance des déchets retrouvés est ENORME : des sacs complets de canettes de bière, des roues de vélos et poussettes, un vélo enfant entier, des casseroles, des cuvettes, des couverts, des gravats, sacs plastiques, etc…sans compter sur les berges nombre de mégots, papiers, verres cassés.

Il serait bien que chacun prenne conscience de la nature qui nous entoure et qu’il la respecte. La rivière et ses berges ne sont pas une décharge !!

La séance est levée à 22h30.